Conseil Municipal du 24 avril 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002074CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2002075PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 27 MARS 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2002076SUBVENTION A UNE ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT D’UN EMPLOI-JEUNE : Société Haltérophile et Culturiste de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2002077ASSOCIATION DES AMIS DU MEMORIAL DE L’ALSACE-MOSELLE (AMAM) : adhésion de la ville à l’association - Délibération - (sans annexe)
2002078CLASSES DE DECOUVERTE : réajustement de la subvention municipale - Délibération - (sans annexe)
2002079CENTRE EQUESTRE : construction de nouveaux locaux - Délibération - (sans annexe)
2002080QUARTIER DE LA MUSAU : aménagement d’un terrain multi-sports - Délibération - (sans annexe)
2002081TRANSACTIONS IMMOBILIERES : bilan de la politique foncière 2001 - Délibération - (sans annexe)
2002082DELEGATION DE GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER : avenants aux contrats avec les sociétés H.F.A. et S.E.S.A. - Délibération - (sans annexe)
2002083PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN : lancement des études de déplacement - Délibération - (sans annexe)
2002084RUE DU TOURNOI, RUE DES REPENTIES : compromis de vente - Délibération - (sans annexe)
2002085RESTRUCTURATION DU LYCEE D’ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ROBERT SCHUMAN : autorisation d’urbanisme - Délibération - (sans annexe)